L'ensemble du site, y compris sa structure et son contenu (textes, graphiques, images, vidéos, sons, formulaires, etc.), est protégé par le droit d'auteur et de propriété intellectuelle de l'éditeur ou de ses fournisseurs et prestataires. Toute représentation, reproduction, adaptation, modification ou exploitation non autorisée est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.